Des leçons de Droit pour les nuls (Suite et fin)

Suite à cette première leçon du genre, je vous présente aujourd'hui un cas de constructions récentes de terrasses violant manifestement les règles du Code Civil.

+++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++J'en ai d'ailleurs repéré plusieurs autres tout aussi récentes et dans le même cas d'illégalité sur le territoire de Pont-Aven.

Merci pour les voisins les élustucrus du cru !!!

Jean-Marie; Christian : Où aviez-vous la tête lorsque vous délivriez les permis de construire de ces illégales terrasses ?

Dans les mêmes envolées de confettis pourries que vos deux prédécesseurs peut-être ??? 

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Dans le cas présenté ici aujourd'hui, il faut savoir que les propriétaires voisins au moment des faits, totalement effrayés par la monstruosité qui se construisait illégalement (pour diverses raisons) en limite et en grande hauteur de leur jardin, avaient déposé des signalements ou des  plaintes :

- Le 23 avril 2018, puis sans réponse le 30 mars 2018 auprès du maire de Pont-Aven

-  Le 7 mai 2018 auprès du Préfet du Finistère et parallèlement auprès du Procureur de la République de Quimper,

Suivi d'un dépôt de plainte à la gendarmerie de Pont-Aven.

- Le  9 mai puis le 30 mai auprès de l'UDAF (Architectes de Bâtiments de France) de Quimper.

N'ayant reçu aucune réponse de ces divers responsables, et se retrouvant dans une situation cauchemardesque au point de ne plus dormir, ils décidaient dans la précipitation de vendre leur propriété.

je les connais et croyez moi, ils ne s'en remettent toujours pas. 

Ce que je vous raconte là n'est pourtant presque qu'une anecdote au regard des énormes dérapages privés, politiques ou administratifs de cette AFFAIRE "bien pontavénineuse".
Des dérapages que j'ai décelés à la fois dans les dossiers des demandes de permis de construite puis dans les instructions administratives de ces demandes, puis lors des cinq années de travaux de construction de ce monstrueux bâtiment venant tout juste de se terminer.

Lors de la délivrance du permis de construire du musée de la CC'ânerie, je vous signalais déjà ici que j'y avais décelé de nombreux détournements, contournements, et violations des règles les plus importantes du Code de la Construction er de l'Urbanisme, ou encore de la ZPPAU et du PLU en vigueur sur la commune. 

Et voilà que je retrouve dans ce nouveau énorme scandale immobilier les mêmes effrayants délits.

 Je n'en dis pas plus aujourd'hui, mais j'y reviendrais en détails un peu plus tard.

Des procédures judiciaires contre ce second gigantesque SCANDALE local sont d'ailleurs actuellement en cours.

Mes prochaines leçons de Droit pour les nuls, y seront forcément consacrées. 

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Des leçons de Droit pour les nuls*

* En priorité pour les nuls des municipalités successives de Pont-Aven

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Et si je sortais de la Bibliothèque Nationale, la version originale du Code Civil Napoléonien pour ne pas faire plaisir à ces élustupides ? 

Voyons aujourd'hui de près les articles n° 676 et 677 de ce Code Civil toujours en vigueur de nos jours : 

L'idée générale de ces articles étant que si l'on construit un bâtiment en limite d'une propriété voisine, il est interdit d'y aménager des jours et de vues, mais également de façon à permettre des projections diverses sur la propriété voisine.

Cette stricte règle s'appliquant également aujourd'hui aux terrasses surélevées, balcons, plates formes etc. donnant la possibilité d'observer de façon permanente les propriétés voisines. 

(Sauf accords établis par actes authentiques) 

Seules les terrasses édifiées sur le sol naturel échappent à cette règle intangible.

En outre, ce Code précise que :

- Des ouvertures non ouvrables à verre dormant scellées sont toutefois autorisées.

- Sont également autorisés les ouvertures situées à au moins 2,60 m du niveau du sol du rez de chaussée, et à au moins 1,90 m de celui des étages.

- Par contre, des ouvertures sont autorisées dans les murs des constructions implantées à au moins 1,90 m des limites séparatives pour les vues droites, et à au moins 0,60 m pour les vues obliques.

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C'est selon ces règles qu'un conflit de voisinage datant de septembre 1938,  contraignit le photographe Robert GRAVIER à construire un mur d'au moins 2,60 m de hauteur, et d'une largueur égale à celle de la fenêtre plus deux fois 0,60 m,  devant une fenêtre qu'il venait d'ouvrir dans le pignon de son atelier donnant directement sur le canal d'amenée du moulin de la Porte Neuve à Pont-Aven.

Tous les anciens pontavénistes comme moi ont connu cet affreux mur. 

Le mémoire sur le flou juridique du lit de l'Aven que j'ai récemment écrit aurait vraisemblablement mené l'affaire vers d'autres conclusions judiciaires. 

Suite de cette première leçon demain matin 

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Une projection de photos à l'EHPAD de Pont-Aven

Cet après midi je vais animer une nouvelle projection de vieilles photographies à la maison de retraite du Penanros

Ce sera la cinquième et la dernière série d’un ensemble d’environ 350 photos sur Port Manec’h et sur ses environs : datant de la fin du XIXe siècle jusqu’aux années 1960, qui auront ainsi été projetées cette année en ce lieu.

Cette dernière correspondant à la suite de la précédente qui proposait un ensemble de vues des alentours de Port-Manec’h, prises en 1922 et 1925 par un photographe amateur : Monsieur CHEVALIER.

Durant cette dernière, les spectateurs pourront se délecter de vues inédites de Port Manec’h prises en 1923 : Le village et sa vie et animations portuaires, ses régates de voiliers de plaisance puis de sardiniers locaux, son grand Pardon de Saint Nicolas avec la bénédiction de la mer, des souvenirs de l’Hôtel Julia et de son aisée clientèle : Une clientèle se baignant dans le port plus que sur la plage à l’époque désertique.

Une fois de plus hélas, pour des raisons sanitaires le public ne sera pas autorisé à participer à cette agréable projection.

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La question enquiquinante du jour :

A quand la construction d'une maison  patrimoniales et culturelle digne de ce nom et mise à la disposition des associations œuvrant en ce domaine monsieur le maire ?

Vous n'en avez aucune idée bien sûr,

... sauf si j'en crois les rumeurs, à les caser dans un vétuste bâtiment communal désaffecté et mal situé.

Et bien : Regardez ce qui se passe dans toutes les autres communes autour de vous afin d'en prendre de la gaine locale, au lieu de chercher midi à quatorze heures en Europe très loin de nous ! 

Et pourquoi pas une Grande Bibliothèque de la mémoire du Pays des Moulins & de la Cité des anciens Peintres de talent, ainsi que de ses anciens habitants qui avaient généralement beaucoup de caractère et souvent de la malice et de la bonne volonté à revendre.  

... Tout cela qui manque tant aujourd'hui dans le nécessaire objectif d'une mise en œuvre municipale d'une vraie et forte éducation populaire locale ? 

Comme je l'avais d'ailleurs prévu dans mon Mémoire sur le devenir de la friche des conserveries de la route de Bannalec.

Comme je m'efforce sans relâche et obstinément de mener depuis un quart de siècle,

... envers et souvent contre tous. 

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La Thersimania de l'été 2022

Je ne serais pas revenu sur cette  Maniânerie, si un grand article occupant une pleine page départementale de l'un de nos can'arts de coins-coins du coin n'avait pas mis le paquet sur le personnage en plein mois d'août *

Le paquet pour monter d'un cran supplémentaire l'hystérie médiatique manifestée à son égard depuis quelques années.
Un cran supplémentaire incontestablement de trop.

(* Voir le Télégramme du 10 août 2022)

Le voilà maintenant comparé au niveau des Robert Doisneau et Henri Cartier-Bresson.

Cet article n'est pour moi qu'un matraquage médiatique de plus, n'apportant rien de nouveau aux innombrables autres que la presse régionale nous impose depuis son décès.

Thersi, les barbouilleurs des photographies de Robert GRAVIER  : Des génies  de l'Art ? 

Non, nous ne retrouvons dans les articles de presse les concernant que le génie d'une communication médiatique sachant exploiter à merveille la force de persuasion des influenceurs modernes.

En effet, jamais vous ne trouverez dans ces fleuves d'articles, la moindre trace d'une analyse qualitative et critique sur leurs productions.

Mais pourquoi donc tant de retenus autant bizarres qu'étranges ???

Thersi un égal aux célébrités sus-citées ?

Et bien : Tirez les premiers chers journalistes, afin d'ouvrir un vrai débat critique passionnant et ouvert à tous sur cette prétendue stupide réalité artistique :

... ou sinon : SVP, ne nous cassez plus les burnes avec vos délires !

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L'histoire insoluble des circulations dans le centre de Pont-Aven

je reviens aujourd'hui sur les élections municipales de 1965 

Quel était le problème majeur à solutionner d'urgence selon les propositions des deux listes en partance ? 

"La circulation dans le centre de la commune" 

Qu'en est-il aujourd'hui ?

Il faut en premier lieu reconnaître que depuis, toutes les municipalités n'ont fait que se casser le dents ...

"creuses d'idées pertinentes et efficaces" 

... sur cet insoluble  problème "bien de chez nous"

Il fut un temps où tout le monde avait cru que la création de la Voie Express règlerait définitivement cette grande tare affectant la commune depuis des siècles. 

Et bien hélas : pas du tout, bien au contraire. 

Depuis, les politiques de massifications touristiques menées par les municipalités successives, ont rendu notre célèbre trou peinturluré totalement ingérable et de plus en plus agressif envers la population locale.

Chaque année, ceux qui sont sérieusement préoccupés par cette lamentable situation se disent que peut-être le pire du pire aurait enfin atteint sa limite maximale.

Et bien NON : Chaque année le pire du pire se fait doublé par du plus pire.

Ne serait peut-être pas encore le cas cette année ?

Oui ou NON  monsieur le maire ? 

Les questions enquiquinantes du jour : 
Monsieur le Grand Maître d'Hôtel de Ville, grâce à vous cette spirale infernale se serait-elle miraculeusement calmée cette année ? 

- Cette année où : selon vos incessants dires, la municipalité se serait cassée le cult pour que la population locale passe un très très bon et très très très joyeux été.  

(Voir le p'tit  BIM diffusé avant les vacances de cet été)   

- A l'heure du bilan lamentable de cet été pontavéniais, allez-vous consulter vos concitoyens sur les pénibilités qu'ils ont subies durant cette période ?

Nous souhaiterions tous en recevoir un compte rendu pour le moins sincère, dans le prochain BIM Dautelien.    

Conclusion du jour :

Alors les pontavénizonheureux : Pensez-vous qu'après les tortures touristiques que vous avez subies durant cet été à Pont-Aven, la commune aura enfin atteint le sommet vertigineux du pire du pire du pire qu'il soit humainement possible d'accepter...
...  sur vos terres bénites par Gauguin ? 

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Les journées du patrimoine 2023

Après la honte de cette année : comme les précédentes depuis des lustres, que pourrait-il être envisagé d'autre dès l'année prochaine ? 

L'idéal serait évidemment que monsieur le maire démissionne afin qu'une nouvelle : Ayant le sens de l'intérêt patrimonial de la commune, puisse prendre la relève :

Idée qui n'est pas si bête que ça, car c'est déjà ce qui s'était passé lors de son premier mandat d'élu à Pont-Aven,

... en rendant son tablier prématurément.

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Moi j'imagine un stand tenu par "L'association des fans de Rustéfan"

Un future association pour laquelle je prévois d'ici quelques semaines d'organiser une réunion d'amis de ce joyaux architectural local afin de discuter sur les modalités de cette création. 

C'est vrai que tout serait plus simple avec une nouvelle équipe municipale attachée aux Valeurs Patrimoniales et Culturelles singulières de la commune, et en phase : comme il se doit, avec ses habitants convaincus de l'intérêt du sauvetage de ces précieuses Valeurs locales. Leur nombre étant en forte augmentation.

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Étant très habitué à mener des actions de ce type depuis longtemps, j'imagine déjà pouvoir proposer par exemple une riche exposition sur les anciens et très anciens plans topographiques et cartes géographiques de notre secteur et de ses environs. 

Une exposition agréable, ludique, et interpellante à souhait évidemment.

Interpellante : OUI, car cela aurait pour objectif principal d'interpeller tout le monde sur la progressive et Ultra inquiétante dégradation des plans cadastraux de la commune, abandonnés à leur mauvais sort par les successives municipalités locales malgré mes incessantes alertes. 

Voilà bien encore du PATRIMOINE local à découvrir, qui mériterait certainement d'être protégé, sauvegardé, et mis en Valeur : NON ?

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Les sombres Journées du Patrimoine & Culture Pontavénaines (la finale) 

Une finale à l'honneur de notre dernière promue chevalière de l'Ordre de la Légion d'Honneur.

Non Christian :  La Sœur Isabelle n'a pas eu la géniale idée d'aménager ce site en espace naturel LPO. Durant son mandat rien n'a été saccagé sur cet espace. 
Sa loufoquerie concernait son projet d'aménagement Urbain et Paysager pour les 20 ans à venir de ses deux paroisses .

Un projet qui : après une fausse couche de concertation avec ses fidèles paroissiens et paroissiennes, avait été approuvé par ses inconsistants  élustupides. 

Par contre, tout près de là, mon sang avait bouilli en prenant connaissance des projets de ses stupides autant qu'intolérables monstrueuses CONNERIES.

Souvenez-vous :

- Souvenez-vous par exemple de son projet d'aménagement d'une ridicule autant que minable aire de repos et de pique-niques, juste derrière le restaurant  de Bertrand LE GOC au Croissant Kergos (près des poubelles)

Comme niqueuse il aurait été difficile de faire mieux. 

... Alors qu'à peine 300 mètres de là, il existe en bordure de la départementale, une

vaste aire de ce type comportant de surcroît des toilettes. 

- Souvenez vous pour autre exemple calamiteux, son projet de refondation de la Place des Grands Chênes de Nizon,  alors même qu'au même moment, elle faisait construite des salles d'école temporaires pour les gosses de Pont-Aven donnant sur cet espace.

Des gosses de l'école du diable qu'elle allait brutalement déplacer à Nizon, sans concertation avec la population.

Et pour parfaire ce tableau noir, sur la même place, elle faisait construire par les employés communaux un grotesque et lourdingue PODIUM, sans autorisation officielle préalable.

(Un délit de plus à inscrire sur son long curriculum vitae de maire)

Conclusion générale de cette dernière page d'article :

Des réalisations contestables, ou de fumistes projets, de surcroît en totale contradiction avec  le discours de "Pontic Malo Cult" de samedi dernier.

Un projet Urbain et Paysager qui en définitif n'a jamais vu le jour,

... comme cela est constant dans la Cité des anciens Moulins :  

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Les sombres Journées du Patrimoine & Culture Pontavénaines (fin) 

Dans le discours de monsieur le maire de Pont-Aven à "Pontic Malus", j'ai retenu deux gros mensonges que je ne pourrais estomper :

"L"aménagement de ce site avait été porté, d'abord par la municipalité de Biseau, puis par celle de Jean-Marie Lebret"

Christian ne serait-il pas en train d'essayer de faire porter la stupidité de cette lubie

municipale de baisodrome aux crapauds, sur le dos de ses deux prédécesseurs ?

Mais voyons monsieur le Maître d'Hôtel de Ville, vos deux prédécesseurs n'auraient pas déjà sur la conscience de leurs pieds suffisamment de casseroles en plomb de cette espèce ? Il était donc nécessaire pour vous d'alourdir leurs cas(seroles) !!!

Non :  J.M. la pelleteuse & tronçonneuse n'a pas eu la loufoque idée d'aménager ce site (déjà aménagé en parking pour touristes durant le règne de la famille Rivet).

Il n'a fait que stupidement détruire la dernière forge de Pont-Aven qui s'y trouvait.  
Par contre, sa loufoquerie concernait un mouchoir de poche situé plus en amont juste en-dessous de la maison de retraite communale.
Son idée était de créer sur l'emplacement de ce minuscule  timbre poste vert, un centre Multi-Sports pour à la fois : les petits enfants, les ados, les jeunes gens, les adultes et les vieillards du coin : A chacun son coin de sport.

Rien donc de commun avec la création sur quelques centiares d'espace classé, un  faux grand refuge LPO.

- Pour cela, J.M. aurait au moins dû prévoir l'aménagement d'un "bassin de nage" sur le Pénanros,

... pour les grenouilles

... des bénitiers de Nizon !

Ce n'était pas son intention.

- Mais aussi, des stationnements pour les vélos !!

- Et aussi, des toilettes, autres que le lit du ruisseau passant par là !!! 

En cela, il est exact qui y a au moins une similitude entre vos deux idées. 

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La bonne blague opportune du jour :

Gast ah gastro ! D'écrire cette fin m'a donné faim. 

Chère LiO'T ? qu'as tu préparé pour le repas ?

Et elle de me répondre :

Et bien de cuisses de grenouilles, car je n'ai pas trouvé sur le marché de Pont-Aven des huitres baveuses de l'Aven,

... qui manifestement se font de plus en plus rares ... 

... à mon grand désespoir !!!

------------------------------------------------------------------------------------ Désolé, mais la finale de cette fin est reportée à demain matin

... en raison de l'autre mensonge municipal sus noté.

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Les sombres Journées du Patrimoine & Culture Pontavénaines

(La suite des trois précédentes suites)

Vous avez sans doute remarqué que les photos de cette surprise-partie sans bonne surprise, que je vous ai proposées ici depuis le début de ce longuet article étaient toutes floues.

Je n'ai pas dit dans le flou artistique actuel de la commune : entendons-nous bien  ! 

Ceux qui me suivent depuis longtemps savent qu'il m'est interdit de photographier le employés communaux au travail. 

C'est l'unique raison pour laquelle je vous ai proposé des photos ... artistiques !

Ça passe partout ce type d'images.

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Revenons aux journées du patrimoine pontavéniaises :

Revenons, mais passons immédiatement à autre chose car il n'y avait rien à voir, rien à entendre, rien de local à déguster, rien à découvrir, rien à partager : 

Sauf quelques brins de routines touristiques.
Passons donc par exemple au musée de la CC'ânerie :

Je n'ai hélas rien de plus à ajouter à ce que j'en dis depuis des années : 
Les pontavénizoneux qui se sont fondus dans la queue leu leu des touristes des WE pontavénains, ont une nouvelle fois uniquement profité du réchauffé de l'expo de l'été dernier.

Que du réchauffé et aucune surprise correspondant aux valeurs patrimoniales et cultuelles singulières de Pont-Aven et de ses habitants. 

Des Valeurs locales, ​​​​comme cela fut le cas partout ailleurs, avec au bout du compte pour ces ailleurs beaucoup de succès. 

Ma conclusion du jour : 

J'ai l'amère impression qu'en préparant ces journées, les responsables de la CC'â n'eurent pour idée que de proposer de la soupe populaire aux habitants de la Cité des anciens Peintres de talent. 
Ce n'est qu'une impression personnelle, mais que voulez-vous qu'un idiot du village comme moi ponde de plus, lorsqu'il n'y a rien de nouveau et de bon à proposer ?

Suite demain matin

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Les sombres Journées du Patrimoine & Culture Pontavénaines (Suite de la suite de la  suite)

Serait-ce une réunion de chasseurs de crapauds ?

Non : Seulement un attroupement de quelques membres de la municipalité, quelques employés municipaux, Monsieur le Préfet du Finistère, et Monsieur le député de la circonscription.

"Mais qui donc était le bavard qui postillonnait sur son micro près d'Erwan Balanant ?" me demande la pince sans rire CHARLiO'T

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Erwan présent, et même pas Monseigneur l'Evêque de Quimper ?  s'exclame le Christ Jaune perché sur sa croix pas loin de là.

ET non :

 Monsieur le socialiste anticlérical des deux paroisses de Pont-Aven, n'aurait-il pas commis une grosse gourde en ne l'invitant pas lors d'une célébration à NIZON.

Nizon : devenu de nos jours, l'un des derniers plus grands bastions : d'essence catholique traditionaliste, de toute la Bretagne.  (Juste derrière celui touristiqué à mort de de Sainte Anne d'Auray) 

Ce fut pourtant Monseigneur l'Evêque de Quimper en personne qui se déplaça en 1903 pour bénir l'ouverture de la ligne de chemin de fer. 

Gast ah gast ! Aux prochaines élections municipales notre socialiste local aura sûrement du soucis à se faire pour se faire réélire par ces amis nizoneux hangartistes. 

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Ainsi donc, monsieur le Préfet du Finistère a décliné l'invitation que monsieur le maire de Pont-Aven lui avait cordialement adressé. 

Je suis presque sûr que si durant ses journées du patrimoine, cette invitation lui avait proposé de venir visiter nos fabuleuses ruines du manoir de Rustéphan, il n'aurait pas hésité une seconde pour y participer.
Visiter durant les journées du Patrimoine par ce grand représentant de l'Etat Français, ce grand morceau de bravoure local, classé Monument Historique par l'Etat Français, 

... afin d'y constater son lamentable état de délabrement,

... et surtout son immense, je dis bien : immense Dangerosité.

Et oui : Cette nécessaire rencontre a encore avortée cette année.

Mon petit doigt me dit d'ailleurs qu'il faudra encore attendre bien longtemps avant d'espérer une renaissance salutaire de Rustéfan.

Le problème étant que personne ne connait le temps de cette attente Saint Glin-glindijieuse. 

La conclusion du jour :

Il y aura encore beaucoup d'eau du Penanros à couler sous le Pont de Pont-Aven avant que la population locale puisse enfin assister à l'accouchement de ce tas de cailloux. 

Et puis, comme à Pont-Aven tout est toujours pire qu'ailleurs, imaginez que l'éléphant de mer accouche d'une sourie ... du Penanros  ??????????????? 

A suivre demain 

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